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 Peut-on tirer legalement sur son terrain ?

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BBLoup

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Administrateur


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 77
Localisation : France

MessageSujet: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Mer 29 Avr 2015 - 0:43

Ce sujet étant assez récurant, il me semble important de regrouper l'information de manière lisible.

Pour répondre à cette question, il convient de distinguer plusieurs choses :
- les catégories d'armes (B, C et D)
- les types de tir : Chasse ou Sportif

Concernant la chasse, le site de l’ONCFS est très détaillé avec les articles sur « le droit de chasse » et « la chasse en enclos »

On y apprend que le terrain doit être attenant à l’habitation et entièrement clos par une clôture empêchant tout gibiers à poil (petit ou gros) de passer pour y avoir la possibilité de chasser le gibier à poil de jour toute l’année.

ONCFS a écrit:
En ce qui concerne la police de la chasse, il n’existe aucune autre dérogation que celle relative au temps de chasse pour le gibier à poil. Il est donc possible de chasser le gibier à poil durant le jour, toute l’année 7/7 jours. Cependant, même dans ces enclos, l’exercice de la chasse est obligatoirement soumis au permis de chasser validé pour la saison en cours. Il en est de même de l’assurance obligatoire pour tous et des mesures de sécurité instituées par le Schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC).

Pour le moment, il n’existe aucune possibilité de déroger au temps de chasse pour ce qui concerne la chasse des oiseaux dans les enclos conformes et dans les espaces ouverts hors enclos. Les dates d’ouvertures et de fermetures de chasse s’appliquent.

Les informations de l’ONCFS sont suffisamment détaillées pour qu’on ne s’y attarde pas plus ici.

Petit rappel : la chasse se pratique uniquement avec des types d’armes et calibres autorisés pour la chasse, la liste des types d’armes et calibres est variable selon les départements

Rappel des peines encourues : Infractions_chasse.pdf

Concernant le tir « sportif », tout d’abord, il faut rappeler que la loi évolue constamment et qu’il est important de se tenir informé à ce sujet en consultant régulièrement le Code de la sécurité intérieure . Ce que j’écris ici est donc applicable actuellement (en mai 2015) mais pas forcément dans 6 mois ou un an.

Il faut aussi distinguer les armes de catégorie B et les armes de catégorie C et D. Au sujet des armes de catégorie B, la loi est très claire et explicite : Il est interdit de les utiliser ailleurs qu'en stand agréé.

legifrance.gouv.fr a écrit:
Article R312-40
(Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.)


Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B :
1° Les associations sportives agréées membres d'une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir ou du ball-trap, dans la limite d'une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs et d'un maximum de soixante armes ;
2° Les personnes majeures et les tireurs sélectionnés de moins de dix-huit ans participant à des concours internationaux, membres des associations mentionnées au 1° du présent article, titulaires du carnet de tir conforme aux dispositions de l'article R. 312-43 du présent code, licenciés d'une fédération ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir et titulaires d'un avis favorable de cette fédération, dans la limite de douze armes mentionnées aux 1°, 2°, 4° et 9° de la catégorie B. Ces armes ne peuvent être utilisées que dans un stand de tir déclaré en application de l'article R. 322-1 du code du sport.
Les personnes âgées de douze ans au moins, ne participant pas à des compétitions internationales, peuvent être autorisées à détenir des armes de poing à percussion annulaire à un coup du 1° de la catégorie B, dans la limite de trois, sous réserve d'être titulaires d'une licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir.
Les autorisations d'acquisition et de détention délivrées au titre du présent 2° sont subordonnées à la participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, au cours des douze mois précédant la demande d'autorisation.
Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.
Les modalités des séances contrôlées de pratique du tir sont fixées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
La liste des fédérations, les conditions et les modalités de délivrance des avis favorables sont fixées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
Les critères de sélection des tireurs devant participer à des concours internationaux sont définis par le ministre chargé des sports.


En ce qui concerne les armes des catégories C et D, c’est beaucoup plus simple : Il n’y a absolument rien dans les textes de loi.
Or, dans notre « beau pays des libertés», ce qui n’est pas explicitement interdit par la loi est autorisé de fait (n'importe quel avocat vous le dira).
Donc, il est tout à fait autorisé de tirer sur son terrain privé avec des armes de catégorie C ou D.

Après, c’est aussi une question de bon sens, il faut évidemment s’imposer les règles de sécurité les plus strictes, ne pas tirer vers une habitation et respecter ses voisins au niveau des nuisances sonores.
Le fait de tirer sur votre terrain vous expose potentiellement à 2 choses face à la loi :
- Les voisins peuvent se plaindre du bruit et donc vous pouvez être verbalisé pour "nuisance sonore"
- Si vous ne respectez pas les règles de sécurité élémentaire vous serez attaqué pour "mise en danger de la vie d'autrui".
Attention pour ceux qui possèdent des autorisations (Catégorie B) une seule de ces 2 choses peut suffire à les faire sauter rapidement.
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BBLoup

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Administrateur


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 77
Localisation : France

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Ven 1 Mai 2015 - 21:37

ça y est cheers
N’hésitez pas a apporter des précisions ou retours d’expérience perso
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vil coyote

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Membres d'honneur


Date d'inscription : 05/08/2014
Age : 34
Localisation : la belle touraine

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Sam 2 Mai 2015 - 19:03

Salut BBloup,

Super!!!! rien à dire.
ha si j'ai une requête: le mettre en rouge clignotant, en gros et en gras car d'ici 2 semaines quelqu'un posera la même question.....

A+
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BBLoup

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Administrateur


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 77
Localisation : France

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Sam 2 Mai 2015 - 19:13

C’est déjà en Post-it, je peux pas faire mieux Wink
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tonton318

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Date d'inscription : 25/02/2014
Age : 40

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 28 Juin 2015 - 11:39

Merci pour tes lumières Smile
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oregon3

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Membres d'honneur


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 48
Localisation : Sud Ouest

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 28 Juin 2015 - 22:59

merci BBLoup , c'est clair .
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Kelk1




Date d'inscription : 10/06/2016
Age : 26

MessageSujet: Vrai ou faux? Pour vivre heureux vivre caché...   Ven 10 Juin 2016 - 23:30

Bonjour à tous,


C'est un déterrage, je sais, je me suis d'ailleurs inscrit spécialement pour ça. En effet j'ai des infos qui peuvent peut-être (notez le conditionnel) remettre en question ce qui s'est dit ici ou du moins éviter à certains de faire le même genre de bourde que moi.

Alors voilà je ne suis pas vraiment survivaliste (quoique j'y pense), mais je souhaitais simplement m'auto-initier au tir et comme décrit ici mais aussi ailleurs et selon la législation que j'ai pu trouver, je me suis donc orienté sur du cat D (revolver pn) puisque en vente libre et tir non interdit (donc autorisé) sur terrain privé (avec des conditions pour tirer en sécurité bien évidemment).

J'ai donc acquis un revolver PN (cat D) via une armurerie en ligne sur simple présentation de carte d'identité et pratiqué sur le terrain d'un parent (clôturé à fond de vallée sur un "talus" de aller... 10m de haut loin de toute habitation). Me prenant au jeu j'ai décider qu'il était temps de passé à l'étape suivante, c'est à dire pratiquer plus classiquement, en club, donc, avec des gens capables de me permettre d'améliorer mes tirs après avoir "fait mes preuves" et pourquoi pas de passer sur de la carabine pus tard...

Certain d'être dans mon bon droit lorsque je tirais au PN sur terrain privé, il est venu tout naturellement d'en parlé au gérant d'un club du coin que j'avais contacter pour une éventuelle inscription... Ne le faite pas.

En gros mon interlocuteur m’a dit que j’avais tout faux, qu’un poudre noire nécessite obligatoirement une licence que l’armurerie en ligne me l’a donc vendu illégalement qu’il est interdit de tirer dans d’autres conditions qu’en stand, bref la totale, je me suis fait envoyer sur les roses, j’aurais bien demander à mon interlocuteur sur quoi il se basait pour dire ça mais vu le ton de la conversation dont j'étais passablement satisfait j’imagine que cela aurait été vain. Je suis resté poli j'ai dit au-revoir et j'ai raccroché... depuis ça me trotte dans la tête.

Je pose donc la question, la législation a-t-elle évoluée dans le sens décrit par mon interlocuteur?

Si ça avait été une conversation avec un pékin lambda, j’aurais juste pensé avoir discuté avec un empêcheur de tourner en rond bien convaincu par le bourrage de crâne que c'est dans sont propre intérêt de renoncer à ses propres droits (pratique comme ça l'état n'a même pas besoin d'interdire) mais un gérant de stand ça porte plus,  je pensais m’être correctement renseigné sur le sujet avant d’acquérir mon poudre noire maintenant j’ai un doute, même si je ne suis pas certain qu’un armurier s’amuserait à vendre hors la loi et que je ne trouve aucun texte allant dans ce sens (je cherche mal ?).

Bref, dans tout les cas, même si ce gérant de stand à tort (là dessus j'espère vos lumières), ne dites jamais que vous pratiquez de cette façon, même si vous en avez le droit.


Merci d'avance pour vos réponses.
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résilience vie et survie

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Modo


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 33
Localisation : lille

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Sam 11 Juin 2016 - 3:02

Alors les présidents d associations sportive se prennent souvent pour dieux .

Ils decident comment foncionne leur club même si ils sont hors la loi . Comme le coups d obliger de tirer au plomb ou tout autre chinoiserie inventé par leurs soins .

Après il a des gars bien aussi hein pas de discrimination sur les présidents de club ou sur les chinois.

Mais sur le coups il a tord les armes de catégorie d sont libre d achat avec présentation de la cni .
Et pour leur utilisation je ne pense pas que la loi a changé.
Et au faite félicitation pour ton déterrage tu as gagnier le pris de la pelle d or .
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Kelk1




Date d'inscription : 10/06/2016
Age : 26

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Sam 11 Juin 2016 - 14:59

Je me disais aussi que c'était peu probable qu'il ai raison avec potentiellement le besoin de chaussettes spéciales adaptées aux grosses chevilles. D'ailleurs apparemment je ne suis pas le premier à avoir été reçu plutôt sèchement...

Je ne mérite pas ces félicitations, je fait ça au tracto-pelle, c'est moins fatiguant, mais merci quand même Laughing .
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NaonedBzh

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Membres d'honneur


Date d'inscription : 18/08/2016
Age : 46
Localisation : St Aubin de Blaye (33)

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Ven 26 Aoû 2016 - 14:39

@résilience vie et survie a écrit:
Alors les présidents d associations  sportive se prennent souvent pour dieux .

Ils decident comment foncionne leur club même si ils sont hors la loi . Comme le coups d obliger de tirer au plomb ou tout autre chinoiserie  inventé  par leurs soins .

Après il a des gars bien aussi hein pas de discrimination sur les présidents de club ou sur les chinois.

Mais sur le coups il a tord  les armes de catégorie d  sont libre d achat  avec présentation de la  cni .
Et pour leur utilisation je ne pense pas que la loi a changé.
Et au faite félicitation pour ton déterrage tu as gagnier le pris de la pelle d or .

Il me semble que c'est OK pour les armes de poing et que les armes d'épaules en PN sont avec la licence ou permis de chasse...
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a2pir

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Date d'inscription : 01/02/2015
Age : 56
Localisation : bretagne

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Ven 26 Aoû 2016 - 15:15

armes d’épaule en PN c'est du D comme les armes de poing

http://www.westernguns.fr/armes-a-poudre-noire/armes-d-epaule/modernes-a-poudre-noire/325-tracker-209-bronze.html

c'est clairement dit sur ce site
qui est très bien pour la PN
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NaonedBzh

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Membres d'honneur


Date d'inscription : 18/08/2016
Age : 46
Localisation : St Aubin de Blaye (33)

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Ven 26 Aoû 2016 - 18:26

Exact. En plus c'est prêt de chez moi main la poudre noire m'attire pas trop.
C'est chiant a recharger et côté humidité, ça craint...
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Kelk1




Date d'inscription : 10/06/2016
Age : 26

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 16:14

@NaonedBzh a écrit:
Exact. En plus c'est prêt de chez moi main la poudre noire m'attire pas trop.
C'est chiant a recharger et côté humidité, ça craint...

Charger c'est pas le plus chiant, pour peu d'avoir un peu de matos, mais après faut nettoyer car la PN c'est pas tout propre^^.
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hookk

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Date d'inscription : 02/11/2014
Age : 41
Localisation : Langeac dans la Pampa

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 17:02

Puis côté  humidité,  si c'est graissé côté  ogives et ciré  côté  amorce, on peut tremper l'arme dans l'eau, chaques coups partiront.
Question nettoyage, les lingettes bébés  sont très  biens et si on a pas trop tiré  (5 barillets max) , elles suffiront. Après,  s'il y en a trop de tirées,  faut le nettoyeur ultra son.
Mais... pensez vous vraiment tirer 30 cartouches lors d'un affrontement ?
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NaonedBzh

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Date d'inscription : 18/08/2016
Age : 46
Localisation : St Aubin de Blaye (33)

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 17:36

@hookk a écrit:
Puis côté  humidité,  si c'est graissé côté  ogives et ciré  côté  amorce, on peut tremper l'arme dans l'eau, chaques coups partiront.
Question nettoyage, les lingettes bébés  sont très  biens et si on a pas trop tiré  (5 barillets max) , elles suffiront. Après,  s'il y en a trop de tirées,  faut le nettoyeur ultra son.
Mais... pensez vous vraiment tirer 30 cartouches lors d'un affrontement ?

Carrément un nettoyage a ultrasons!!!! affraid affraid affraid

5 barillets lors d'un affrontement non, enfin pas pour moi ou alors il faudrait que je sois privé de mon 12 et encore...
J'en aurai surement pris une avant...
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hookk

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Date d'inscription : 02/11/2014
Age : 41
Localisation : Langeac dans la Pampa

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 19:31

Oui. J'ai celui de lidl et mon 1858 est comme neuf à  chaque retour de stand après  l'utra son.

Question protection.
Peux de coups de feu sont tirés lors d'une difficulté. 6 coups, ca permet déjà de pouvoir évacuer. C'est pas du 22 lr... un 44 PN a la puissance d'un 38 spécial et la précision d'une carabine. A 50 m je touche une c50.
Avec un 9mm comme un glock, a 25 m c'est déjà pas simple.
Oui, le PN est une arme fantastique mais on a le droit qu'à 6 coups.
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NaonedBzh

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Membres d'honneur


Date d'inscription : 18/08/2016
Age : 46
Localisation : St Aubin de Blaye (33)

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 20:46

@hookk a écrit:
Oui. J'ai celui de lidl et mon 1858 est comme neuf à  chaque retour de stand après  l'utra son.

Question protection.
Peux de coups de feu sont tirés lors d'une difficulté. 6 coups, ca permet déjà  de pouvoir évacuer.  C'est pas du 22 lr... un 44 PN a la puissance d'un 38 spécial  et la précision  d'une carabine. A 50 m je touche une c50.
Avec un 9mm comme un glock, a 25 m c'est déjà  pas simple.
Oui, le PN est une arme fantastique mais on a le droit qu'à  6 coups.

Lidl fait des nettoyeurs a ultra sons... Bin ca!!! lol!
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oregon3

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Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 48
Localisation : Sud Ouest

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 21:00

@NaonedBzh a écrit:

Lidl fait des nettoyeurs a ultra sons... Bin ca!!! lol!

Lidl en vend  , avec des promos comme cet exemple  
en 2015 le modèle Silvercrest (0,6 l )  à 21,99 €  
https://www.dealabs.com/bons-plans/nettoyeur--ultra-sons/175723

Hook : ton nettoyeur Ultra sons est plus grand en capacité ? tu y mets le poudre noire en entier ou tu nettoies seulement le barillet ?

de plus tu ajoutes quelque chose dans l'eau ?

.
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hookk

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Date d'inscription : 02/11/2014
Age : 41
Localisation : Langeac dans la Pampa

MessageSujet: Re: Peut-on tirer legalement sur son terrain ?   Dim 27 Nov 2016 - 21:48

Juste le barillet et les cheminées . Dedans, je mets du produit vaisselle.
En effet, je l'avais payé ce prix là !
En fait, pour la mecanique et pour les armes, c'est très utile.
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Peut-on tirer legalement sur son terrain ?
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